Conditions générales d’utilisation
En vigueur au 17 septembre 2026.
Article 1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) définissent les modalités d’utilisation du site coteinstitut.com, édité par Sophie Baudot EI (Côté Institut), dont l’identification complète figure dans les mentions légales. Les achats effectués sur le site sont régis par les conditions générales de vente.
Article 2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès au site (connexion Internet, matériel) sont à la charge de l’utilisateur. L’accès peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance.
Article 3. Services proposés
Le site permet :
- de consulter la présentation de l’institut et de ses soins ;
- de prendre contact avec l’institut ;
- d’acheter des produits et des bons cadeaux dans la boutique en ligne ;
- d’exercer en ligne son droit de rétractation.
Article 4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour et d’assurer la disponibilité du site, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’interruption. Les présentes CGU ne limitent pas les droits que les clients tiennent des conditions générales de vente et du Code de la consommation.
Article 5. Propriété intellectuelle
Les éléments du site (textes, photographies, logos, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.
Article 6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Côté Institut n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu.
Article 7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les choix en matière de cookies peuvent être modifiés à tout moment grâce au lien « Gérer mes cookies » présent en bas de chaque page.
Article 8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
