1. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site Coté Institut accessible à l’adresse : [URL du site].

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès au site (connexion Internet, matériel, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Article 3 – Services proposés

Le site permet de :

• Consulter la présentation de l’institut et de ses services

• Prendre contact avec l’institut

• Accéder à la boutique en ligne pour acheter des produits

Article 4 – Responsabilités

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne peut être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités du site.

Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logo, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Article 6 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Coté Institut n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

3. Politique de Confidentialité (RGPD)

• Données collectées : formulaire de contact, commandes, newsletter, navigation (cookies).

• Finalités : gestion des rendez-vous, suivi des commandes, envoi d’informations, amélioration du site.

• Conservation : durée limitée (commandes = 5 ans, newsletter = jusqu’à désinscription, cookies = 13 mois).

• Droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité (art. 15 à 22 RGPD).

• Contact : contact@coteinstitut.com